Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2020

182 GROUPE RENAULT I DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020 Renseignements sur le site group.renault.com 02 NOTRE ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL GROUPE RENAULT : UNE ENTREPRISE QUI S’ENGAGE Renault dispose d’une organisation dédiée à la gestion des substances à risque, à même de prendre en compte les réglementations relatives aux substances ainsi que les politiques volontaristes d’anticipation. Les trois pôles dévolus à cette activité accompagnent le déploiement des actions dans les processus quotidiens de l’entreprise : le pôle Hygiène industrielle et risques chimiques assure, en P relation avec la médecine du travail et les conditions de travail, la gestion de l’exposition des travailleurs au risque chimique sur l’ensemble des sites de fabrication, d’ingénierie et de logistique Renault dans le monde. Il contrôle les substances chimiques présentes dans les formulations livrées au Groupe Renault, vérifie la classification et l’étiquetage des produits chimiques utilisés sur site, et la conformité des Fiches de données de sécurité transmises par les fournisseurs. En outre il pilote la recherche de solutions techniques permettant d’éliminer les substances à risque prioritaires. Il donne une première évaluation du risque chimique suivant des conditions génériques d’emploi. Enfin, il assure des missions de contrôle des ambiances chimiques via des prélèvements et analyses des polluants aux postes de travail. Ce pôle de compétence a été constitué dès les années 1960 ; le pôle Ingénierie des matériaux opère un contrôle des substances P contenues dans les véhicules sur la base des informations déclarées par les fournisseurs via le système IMDS ( International material data system ), partagé avec 35 constructeurs automobiles internationaux. Il pilote les processus et évolutions des outils, permettant à l’entreprise de remplir les obligations d’information et de transparence exigées par la réglementation (notamment REACH). Il pilote la recherche de solutions techniques alternatives permettant d’éliminer les substances à risques prioritaires en s’appuyant sur des relais au sein de chaque branche de l’ingénierie (véhicule, mécanique, après-vente), et conforte cette approche avec ses homologues au sein et en dehors de l’Alliance. Il définit et pilote les actions de mise en conformité des entités concernées, anticipe les risques de défaillance en amont des chaînes d’approvisionnement et imagine les moyens de transformer une contrainte réglementaire en opportunité économique et concurrentielle ; le pôle Conformité réglementaire en après-vente s’assure auprès P des fournisseurs que les pièces, accessoires et autres produits vendus en après-vente respectent la réglementation en vigueur et, le cas échéant, fait procéder aux substitutions nécessaires. La prise en compte des réglementations relatives aux substances est intégrée aux processus quotidiens de l’entreprise. Elle s’appuie sur une équipe pluridisciplinaire chargée de piloter les processus et systèmes d’information idoines, permettant à l’entreprise de remplir les obligations d’information et de transparence exigées par la réglementation (notamment REACH). Cette équipe s’appuie sur des relais au sein de chaque branche de l’ingénierie (véhicule, mécanique, après-vente, etc.) et est confortée par ses échanges avec ses homologues au sein et en dehors de l’Alliance. Elle définit et pilote les actions de mise en conformité des entités concernées, anticipe les risques de défaillance en amont des chaînes d’approvisionnement et imagine les moyens de transformer une contrainte réglementaire en opportunité économique et concurrentielle. matériaux, qui comprennent notamment des substances CMR (cancérigènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ou reprotoxiques), les substances très préoccupantes soumises à une autorisation préalable (annexe XIV du règlement REACH), ainsi que des substances dont l’usage n’est pas restreint, mais dont Renault souhaite anticiper la suppression et ce à l’échelle mondiale. Renault substitue depuis les années 1960, dans une démarche préventive et anticipative, les substances identifiées comme toxiques contenues dans les produits chimiques utilisés en usine, et depuis le début des années 2000 celles contenues dans les matériaux. Renault a établi deux listes de substances prioritaires à la substitution, respectivement pour les produits chimiques et les Ces deux listes sont respectivement décrites dans deux standards distincts : la norme « Substances » 00-10-050 du Groupe Renault pour les produits chimiques à usage industriels et la norme RNES 0027 commune à Renault et Nissan pour les pièces automobiles. Ces standards prohibent l’utilisation des substances dangereuses et préoccupantes, listent les substances dont la substitution est prioritaire, et imposent aux fournisseurs de déclarer les substances constitutives de leurs pièces et préparations. Lors des appels d’offres, Renault demande explicitement à ses fournisseurs de se conformer à ces normes. Leur application est contrôlée par chacun des trois pôles compétents. Renault applique une politique de transparence conforme à la réglementation envers ses clients professionnels et particuliers. Au-delà des substances usuelles et risques avérés, Renault est attentif aux potentiels impacts sanitaires des matériaux innovants, tels que les nanomatériaux. Bruit c) Fabrication BRUIT Le bruit est un sujet complexe qui met en jeu de nombreux facteurs (natures et puissances des sources par bandes d’octaves, directivité, effets des bâtiments, topographie des lieux, météo, etc.). Soucieux de garantir le bien-être des riverains situés aux abords de ses sites de production, Renault travaille activement à limiter et à réduire les nuisances sonores associées à leurs activités en travaillant sur la maîtrise du « bruit » sur les installations existantes et sur les nouvelles installations. La sélection de matériels performants dans ce domaine ou les efforts d’insonorisation réalisés concourent à atteindre cet objectif. L’action porte notamment sur les cheminées d’extraction de toute nature, les chaufferies, chutes de matériaux métalliques, activités logistiques, qui constituent généralement les principales sources de bruit extérieur de nos sites industriels. Utilisation des véhicules BRUIT Tous les véhicules à moteur thermique commercialisés par Renault en Europe en 2019 émettent un bruit extérieur maximum de 74 dBA lors du roulage (1) , conformément à la réglementation applicable aux véhicules homologués avant juillet 2016. La majorité respecte également la nouvelle limite de 72 dBA imposée par le réglement européen 540/2014/EC, bien que cette limite ne s’applique qu’aux modèles homologués depuis juillet 2016. Le Groupe prépare cependant d’ores et déjà les phases 2 et 3 de la mise en œuvre de ce réglement, qui abaissent le niveau de bruit extérieur autorisé pour la plupart des véhicules particuliers à 70 dBA en 2022 À l’exception du fourgon MASTER qui de par sa charge utile et sa puissance est classé sous une catégorie différente du reste de la gamme, (1) soumise à des limites de bruit extérieur spécifiques.